Probation et exclusion de programme

Articles 286 à 297 du Règlement des études

L'étudiant inscrit à un programme de premier cycle doit maintenir une moyenne de cycle de 2,00, donc de « C ». S’il ne maintient pas cette moyenne, il se retrouve en situation de probation ou de poursuite conditionnelle des études et il est susceptible d'être exclu si sa moyenne ne remonte au cours des sessions qui suivent.

Probation

L’étudiant qui, après 12 crédits, a une moyenne de cycle inférieure à 2,00 est mis en probation. Après une mise en probation, les situations suivantes peuvent s’appliquer dans les sessions subséquentes:

  • L’étudiant est autorisé à poursuivre ses études si sa moyenne de cycle est égale ou supérieure à 2,00;
  • Il demeure en probation lorsqu’il a obtenu une moyenne de session supérieure à 2,00, mais que sa moyenne de cycle demeure inférieure à 2,00;
  • Il demeure en probation lorsqu’il a accumulé moins de 30 crédits et que sa moyenne de cycle est inférieure à 2,00;
  • Il peut être exclu et doit rencontrer son directeur de programme si ses moyennes de cycle et de session sont inférieures à 2,00, alors qu’il a accumulé 30 crédits ou plus.

Poursuite conditionnelle

Selon l’article 267 du Règlement des études, le directeur de programme analyse le dossier de l’étudiant dont les moyennes de cycle et de session, après plus de 30 crédits, sont inférieures à 2,00. Le directeur de programme peut alors :

  • Autoriser l’étudiant à poursuivre ses études en imposant certaines conditions;
  • Décréter l’exclusion, sur la base d’une moyenne de programme inférieure à 2,00.

L’étudiant en poursuite conditionnelle ne peut pas s’inscrire à plus de 12 crédits.

Selon les résultats obtenus lors de cette session, l’étudiant:

  • Peut être autorisé à poursuivre ses études si sa moyenne de cycle est égale ou supérieure à 2,00.
  • Entre de nouveau en période de probation lorsqu’il a augmenté sa moyenne de session à 2,00 ou plus, bien que se moyenne de cycle soit inférieure à 2,00.
  • Voit, à nouveau, son dossier examiné par le directeur de programme si les moyennes de session et de cycle sont demeurées sous la barre du 2,00. Le directeur de programme peut alors :
    • Autoriser l’étudiant à poursuivre ses études en imposant, s’il y a lieu, des exigences supplémentaires;
    • Décréter l’exclusion, sur la base d’une moyenne de programme inférieure à 2,00.

Exclusion de programme

L’exclusion de programme survient lorsqu’un étudiant se retrouve dans l’une des situations suivantes:

  • il subit un troisième échec à une même activité de formation;
  • il ne satisfait pas aux exigences qui lui sont imposées lors d’une probation ou d’une poursuite conditionnelle;
  • étant admis en scolarité préparatoire, il ne satisfait pas aux exigences qui lui sont imposées;
  • il échoue à un stage ou à toute autre activité dûment désignée dont la réussite est requise pour la poursuite de son programme;
  • il ne termine pas un programme de 6, 7, 8 ou 9 sessions menant à un grade, dans les 6, 7, 8, ou 9 années qui suivent sa première inscription à ce programme. Cette disposition exclut les absences pour des motifs exceptionnels, de nature grave et sérieuse;
  • il subit un troisième échec à l’un des cours correctifs de français;
  • il ne réussit pas, dans le cas de l’étudiant inscrit à un programme de formation initiale à l’enseignement, le Test de certification en français écrit dans les délais autorisés.

Le processus de cheminement et les conditions de poursuite des études se retrouvent à l'annexe 3A du Règlement des études.

Que faire en cas d'exclusion?

En cas d'exclusion, il est possible de demander une levée de sanction à son directeur de programme, par écrit, avant la fin de la période d'inscription de la session suivante. Ces délais sont comptés excluant la session d'été. L’étudiant doit prouver en quoi il a été lésé par la décision d’exclusion et doit pouvoir présenter des faits nouveaux de nature à modifier la décision.

Le directeur de programme n’est pas tenu d’accepter cette demande et procède à l’analyse du dossier de l’étudiant. De plus, le directeur de programme peut imposer les conditions qu'il juge appropriées. À cet effet, il est important de demander de mettre par écrit les conditions de la levée de la sanction.

Un étudiant exclu d’un programme peut également être admis dans un nouveau programme s’il fait une demande d’admission.

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